Procédures disciplinaires

Même dans un club où règne un bon état d'esprit, il arrive que certains "dérapages" surviennent. Il est donc possible que des procédures disciplinaires se mettent en place. 

Veuillez trouver ci-dessous des documents validés en comité directeur des Ecureuils.

Les fichiers sont sous format PDF. Les fichiers sous format WORD modifiable peuvent vous être transmis sur simple demande. 

Discipline ce que disent nos textes (901.03 Ko)

Discipline protocole disciplinaire interne (855.09 Ko)

Discipline procedure interne simplifiee (678.45 Ko)

Discipline formulaire de signalement (522.37 Ko)

Discipline guide de la mediation (875.87 Ko)

Discipline message au joueur proposition de mediation (661.48 Ko)

Discipline message a la section proposition de mediation (661.31 Ko)

Discipline modele de demande ecrite a envoyer a la section (504.55 Ko)

Discipline lettre type de convocation (505.74 Ko)

Discipline proces verbal exclusion adherent (527.7 Ko)

Discipline notification d exclusion d un adherent (504.94 Ko)

Date de dernière mise à jour : 16/03/2026

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